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Agenda

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Installation d'un président de section

11h30
CRC OCCITANIE
08
janvier 2020
11h30
M. Didier GORY sera installé en tant que président de la quatrième section de la Chambre régionale des comptes Occitanie.

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
15
janvier 2020
14h00
Jugement des comptes du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne (31) au titre de l'exercice 2015

Assermentations d'une greffière et d'un vérificateur

9h30
CRC OCCITANIE
20
janvier 2020
9h30
Seront assermentés: - Mme Stéphanie ROURE, greffière de la Présidence; -M. Elie HEITZ, vérificateur.

Prestation de serment de comptables publics

9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
30
janvier 2020
9h45
Caisse de Crédit municipal de Paris (75) ; Etablissements publics locaux d’enseignement (EPLE) situés à Luzarches (95) ; EPLE situés à Persan (95) ; EPLE situés à Aulnay-sous-Bois (93) ; EPLE situés à Epinay-sur-Seine (93) ; EPLE situés à Villepinte (93)

Audience publique – Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
30
janvier 2020
10h00
Assistance publique – Hôpitaux de Paris (75)
Prononcé des jugements : jeudi 27 février 2020

Assermentation d'une vérificatrice

CRC OCCITANIE
30
janvier 2020
Mme Danièle LANGLADE sera assermentée.

Audience publique – Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
04
novembre 2020
10h00
Commune de Grigny (91) ; Département de la Seine-et-Marne (77) ; Commune d’Elancourt (78). Prononcé des jugements : jeudi 3 décembre 2020

Assermentation et installation d'un magistrat et d'une vérificatrice

11h00
CRC OCCITANIE
09
novembre 2020
11h00
M. Yann GUERRIER sera assermenté et installé en qualité de premier conseiller. Mme Marie-Lyne GARDES sera assermentée en qualité de vérificatrice.

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
03
décembre 2020
14h00
Jugement des comptes de la communauté d'agglomération du Sicoval (Haute-Garonne) au titre des exercices 2014 et 2015 Jugement des comptes du Conseil départemental du Tarn-et-Garonne au titre de l'exercice 2017

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
10
décembre 2020
14h00
Jugement des comptes du centre hospitalier de Villefranche de Rouergue (Aveyron) au titre de l'exercice 2016 Jugement des comptes de la commune de Mende (Lozère) au titre de l'exercice 2016