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29
novembre 2018

Audience publique

CRC CENTRE-VAL DE LOIRE
La Chambre régionale des comptes du Centre-Val-de-Loire tiendra une audience publique le jeudi 29 novembre 2018 à 9H30. Les dossiers examinés seront : - commune d'Orléans (45) - commune d'Epieds-en-Beauce (45) - commune d'Outarville (45) - maison de retraite Le Malesherbois (45...
28
janvier 2019
9h45

Prestation de serment de comptables publics

9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Groupement d’établissements publics locaux d’enseignement situés dans l’Essonne (91) ; Groupement d’établissements publics locaux d’enseignement situés en Seine-Saint-Denis (93) ; Trésorerie spécialisée d’Arpajon (91)
28
janvier 2019
10h00

Audience publique - Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Lycée Eugène Delacroix à Drancy (93) Ex. 2013 à 2015 ; Lycée Turgot (Paris 3ème) et Greta tertiaire Paris centre (TPC) (75) - Ex. 2012 ; Commune de Chatou (78) - Ex. 2014 et 2015 ; Prononcé des jugements : Lundi 25 février 2019
12
mars 2021
9h45

Prestation de serment de comptables publics

9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Groupement d’intérêt public (GIP) « Maison Jean Cocteau » (91) ; Groupement d’établissements publics locaux d’enseignement situés à Nogent-sur-Marne (94)
12
mars 2021
10h00

Audience publique – Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
EPA Paris Musées (75) ; Communauté de communes du Pays-de-Seine (77) - ACP ; Commune de Bezons (95)
Prononcé des jugements : vendredi 2 avril 2021
02
avril 2021
9h45

Prestation de serment de comptables publics

9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Centre de ressources, d’expertise et de performances sportives d’Île-de-France (75) ; Groupement d’établissements publics locaux d’enseignement situés à Mantes-la-Jolie (78)
02
avril 2021
10h00

Audience publique – Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Département de l’Essonne (91) ; Commune d’Aulnay-sous-Bois (93) ; Centre hospitalier national ophtalmologique des Quinze-Vingts (75), Centre hospitalier départemental de Stell à Rueil Malmaison (92)
Prononcé des jugements : vendredi 23 avril 2021
 
23
avril 2021
10h00

Audience publique – Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
CH de Rambouillet (78), Commune d’Orsay (91), Département des Hauts-de-Seine - Prononcé des jugements : 12 mai 2021
03
septembre 2021
9h45

Prestation de serment de comptables publics

9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Trésorerie hospitalière de Saint-Maurice (94 ; Service de gestion comptable de Créteil (94) ; Etablissement public foncier d’Île-de-France (75)
03
septembre 2021
10h00

Audience publique – Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
Commune de Sèvres (92) ; Commune d’Arcueil (94) ; Commune de Guyancourt (78) - Prononcé des jugements : vendredi 24 septembre 2021