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Audience d'assermentation

14h00
CRC OCCITANIE
13
novembre 2018
14h00
Assermentation de Mme Claudine BESNARD, vérificatrice.

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
14
novembre 2018
14h00
Centre communal d'action sociale de Teyran (34) au titre de l'exercice 2013

Audience publique de jugement des comptes

9h00
CRC OCCITANIE
29
novembre 2018
9h00
Grand Orb, communauté de communes en Languedoc (Hérault) au titre des exercices 2014 et 2015 Communauté d'agglomération du Bassin de Thau (Hérault) au titre de l'exercice 2013

Installation d'un président de section

11h30
CRC OCCITANIE
08
janvier 2020
11h30
M. Didier GORY sera installé en tant que président de la quatrième section de la Chambre régionale des comptes Occitanie.

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
15
janvier 2020
14h00
Jugement des comptes du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne (31) au titre de l'exercice 2015

Assermentations d'une greffière et d'un vérificateur

9h30
CRC OCCITANIE
20
janvier 2020
9h30
Seront assermentés: - Mme Stéphanie ROURE, greffière de la Présidence; -M. Elie HEITZ, vérificateur.

Prestation de serment de comptables publics

9h45
CRC ÎLE-DE-FRANCE
30
janvier 2020
9h45
Caisse de Crédit municipal de Paris (75) ; Etablissements publics locaux d’enseignement (EPLE) situés à Luzarches (95) ; EPLE situés à Persan (95) ; EPLE situés à Aulnay-sous-Bois (93) ; EPLE situés à Epinay-sur-Seine (93) ; EPLE situés à Villepinte (93)

Audience publique – Jugement des comptes

10h00
CRC ÎLE-DE-FRANCE
30
janvier 2020
10h00
Assistance publique – Hôpitaux de Paris (75)
Prononcé des jugements : jeudi 27 février 2020

Assermentation d'une vérificatrice

CRC OCCITANIE
30
janvier 2020
Mme Danièle LANGLADE sera assermentée.

Audience de prestation de serment et d'installation d'un magistrat

11h30
CRC OCCITANIE
06
juillet 2021
11h30
M. Guillaume GEORGES, conseiller, sera assermenté et installé.