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Agenda

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13
novembre 2018
14h00

Audience d'assermentation

14h00
CRC OCCITANIE
Assermentation de Mme Claudine BESNARD, vérificatrice.
14
novembre 2018
14h00

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
Centre communal d'action sociale de Teyran (34) au titre de l'exercice 2013
29
novembre 2018
9h00

Audience publique de jugement des comptes

9h00
CRC OCCITANIE
Grand Orb, communauté de communes en Languedoc (Hérault) au titre des exercices 2014 et 2015 Communauté d'agglomération du Bassin de Thau (Hérault) au titre de l'exercice 2013
19
mai 2020
11h00

Audience d'installation et d'assermentation

11h00
CRC OCCITANIE
M. Hervé BOURNOVILLE sera installé en tant que président de section assesseur. M. Thierry RAJAOBELINA sera installé en tant que premier conseiller. M. Pascal DEHLINGER sera assermenté en tant que vérificateur.
02
juillet 2020
10h00

Audience publique de jugement des comptes

10h00
CRC OCCITANIE
Jugement des comptes de la commune de Balaruc-les-Bains (Hérault) au titre de l'exercice 2013.
04
septembre 2020
11h30

Audience d'assermentation de magistrats et vérificateurs

11h30
CRC OCCITANIE
Seront assermentées et installées: Mmes Emilie BRET et Sonia PENELA, premières conseillères Sera assermentée: Mme Aude BIELEFELD, vérificatrice.
17
septembre 2020
10h30

Audience publique de jugement des comptes

10h30
CRC OCCITANIE
Jugement des comptes du centre hospitalier Ariège Couserans (Ariège) au titre des exercices 2014 et 2015; Jugement des comptes du Syndicat des eaux de la Barousse, du Comminges et de la Save (Haute-Garonne) au titre des exercices 2014 et 2015.
29
octobre 2020
14h00

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
Commune de Lannemezan (Hautes Pyrénées) au titre des exercices 2014 à 2016 Communauté d'agglomération du Grand Tarbes (Hautes Pyrénées) au titre des exercices 2014 à 2016
13
janvier 2021
14h00

Audience publique de jugement des comptes

14h00
CRC OCCITANIE
Communauté de communes du Pays de Couiza (Aude) au titre des comptes de l'exercice 2014
21
janvier 2021
14h00

Audience d'installation et d'assermentation

14h00
CRC OCCITANIE
Installation de M. Sébastien CECCHI en tant que président de section assesseur Assermentation de M. Loïc BLANCHARD en tant que vérificateur