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CRC NOUVELLE-AQUITAINE

Journées européennes du patrimoine 2019 - Samedi 21 et dimanche 22 septembre - 10h - 18h

La chambre régionale des comptes Nouvelle Aquitaine vous ouvre ses portes à l'occasion des JEP 2019 et vous invite à suivre dorénavant ses actualités sur le réseau social LinkedIn qu'elle vient de rejoindre
CRC NOUVELLE-AQUITAINE

Creuse Grand Sud : retour sur le rapport de la chambre régionale des comptes

Qui est responsable de la situation financière catastrophique de Creuse Grand Sud ? La communauté de communes, aujourd'hui en redressement, est surveillée de près par la chambre régionale des comptes. Son président, Jean-François Monteils, revient... en exclusivité pour France 3 Limousin sur l'enquê...
CRC ÎLE-DE-FRANCE

Audience solennelle de rentrée 2019 de la CRC Île-de-France
CRC NOUVELLE-AQUITAINE

Rapport annuel d'activité 2018 de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a publié son rapport annuel d'activité 2018
CRC ÎLE-DE-FRANCE

Christian Martin, nouveau président de la chambre régionale des comptes Île-de-France

Par décret du 17 octobre 2018, M. Christian Martin, conseiller maître à la Cour des comptes, a été nommé président de la chambre régionale des comptes Île-de-France et de la chambre territoriale des comptes Saint-Pierre et Miquelon où il succédera à M. Gérard Terrien.
CRC ÎLE-DE-FRANCE

Rapport d'activité 2017 de la CRC Île-de-France

À l'occasion de la tenue de son audience solennelle de rentrée, la chambre régionale des comptes Île-de-France publie son rapport d'activité 2017
CRC NOUVELLE-AQUITAINE

Rapport annuel d'activité 2017 de la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a publié son rapport annuel d'activité 2017
CRC ÎLE-DE-FRANCE

Les insuffisances du cadre juridique et comptable des EPL

La Cour rend public ce jour un référé relatif aux principales lacunes et insuffisances relevées à l’occasion des contrôles des entreprises publiques du secteur local réalisés par les chambres régionales et territoriales des comptes de 2015.    
CCOGDA

Précisions sur la répartition aux ayants droit des droits perçus par les organismes de gestion collective

Dans le cadre d’un contentieux entre la société Canal + et les organismes de gestion collective, des données issues du rapport public annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, publié en mai 2017, ont été mises en avant. La Commission souh...
CRC NOUVELLE-AQUITAINE

Urbanisme littoral

Au cours de la période récente, la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a procédé à l’examen de la politique d’urbanisme d’une vingtaine de collectivités littorales de son ressort et mis en évidence les tensions spécifiques auxquelles sont confrontés ces territoires littoraux.