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CRC BRETAGNE

A la rencontre des étudiants

La chambre régionale des comptes de Bretagne était représentée au forum des métiers 2017 de l’Institut de gestion de Rennes / Institut d’administration des entreprises (IGR/IAE) le 24 novembre, parmi la cinquantaine d’entreprises et d’administrations présentes. Elle était également présente au forum...
CRC BRETAGNE

11 octobre 2017 : la chambre communique sur les dépenses sociales des départements

A l'occasion de la parution du rapport public annuel sur les finances locales, la chambre régionale des comptes de Bretagne a communiqué sur les dépenses sociales des départements. En effet, la CRC Bretagne a fortement contribué au rapport national par le contrôle des quatre départements bretons, ...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE

Audience publique du jeudi 12 octobre 2017

La CTC de la Polynésie française tiendra une audience publique dans ses locaux le jeudi 12 octobre 2017 à 09 h 00.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Audience solennelle d'installation le vendredi 8 septembre 2017

CRC BRETAGNE

Audience publique du vendredi 22 septembre 2017
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE

Installation de M. Hervé Bournoville à la CTC de la Polynésie française

L’audience d’installation de Hervé Bournoville a eu lieu à Papeete au siège de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française le 21 juillet 2017. Ce magistrat va occuper le poste de premier conseiller laissé récemment vacant par Valérie Renet, elle-même désormais présidente de section...
CCOGDA

Précisions sur la répartition aux ayants droit des droits perçus par les organismes de gestion collective

Dans le cadre d’un contentieux entre la société Canal + et les organismes de gestion collective, des données issues du rapport public annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits, publié en mai 2017, ont été mises en avant. La Commission souh...
CRC BRETAGNE

le mardi 4 juillet, la chambre de Bretagne a accueilli un nouveau magistrat

Il s’agit de Philippe BAUDAIS, âgé de 26 ans, diplômé de Sciences-Po Paris en 2014 et lauréat du concours des magistrats des juridictions financières (chambres régionales des comptes), organisé par la Cour des comptes.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Audience publique du mardi 18 juillet 2017
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Audience solennelle d'installation le mardi 4 juillet 2017