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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Séance solennelle d'installation du 12 octobre 2020

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu lundi 12 octobre 2020 une audience solennelle. À cette occasion, elle a installé Marina Guironnet en qualité de première conseillère et recueilli sa prestation de serment. Elle a d’autre part recueilli la prestation de serment de deux véri...
CRC CORSE

Rapport d'activité 2019 de la CRC de Corse
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Séance solennelle d'installation du 3 septembre 2020

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu dans un format resserré une audience solennelle le 3 septembre 2020. Elle a installé en qualité de premiers conseillers Amandine Allais et Frédéric Doulat, et recueilli leur prestation de serment.
CRC CORSE

Commune de Biguglia (Haute-Corse)

Le contrôle des comptes de la commune de Biguglia a porté sur l’analyse de la situation financière de la commune ainsi que sur la construction et l’exploitation de l’espace culturel « Charles Rocchi ».
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Séance solennelle d'installation du 4 juin 2020

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu dans un format resserré une audience solennelle le 4 juin 2020. Elle a installé en qualité de président de section Sahbi Salah. Elle a également installé en qualité de première conseillère Laure Lebon et recueilli sa prestation de serment.
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Rapport annuel d'activité 2019 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes présente, comme chaque année, l’exercice de ses trois missions de contrôle des comptes et de la gestion, de contrôle juridictionnel et de contrôle des actes budgétaires.
CDBF

La CDBF publie son rapport annuel 2020

La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) rend public son rapport annuel 2020. La CDBF est une juridiction financière spécialisée, de nature répressive, qui sanctionne les atteintes aux règles régissant les finances publiques, commises par les ordonnateurs, les comptables et les autres g...
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Séance solennelle d'installation du 7 janvier 2020

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu mardi 7 janvier 2020 une audience solennelle. À cette occasion, elle a installé Sophie Sarano et Olivier Barlogis en qualité de premier conseiller et a recueilli leur prestation de serment. Elle a d’autre part recueilli la prestation de se...
CDBF

Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV)

La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 30 décembre 2016, un arrêt n°212-735-II « Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV) ».
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Le syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain

Le syndicat d’énergie et d’e-communication de l’Ain (SIEA), qui regroupe les 419 communes du département, exerce une compétence obligatoire (la distribution publique d’électricité) et cinq compétences optionnelles, parmi lesquelles la communication électronique. La chambre régionale des comptes (...