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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Séance solennelle d'installation du 2 octobre 2019

La chambre régionale a tenu une séance solennelle le 2 octobre.  Elle a installé à cette occasion Franck Patrouillault en qualité de procureur financier.
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Séance solennelle d'installation du 6 septembre 2019

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu vendredi 6 septembre une audience solennelle. A cette occasion elle a installé Jean-Pierre Rousselle en qualité de président de section, d’une part et, d’autre part, installé et recueilli les prestations de serment d’Yvan Vigier, Jean-Bapt...
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Rapport annuel d'activité 2018 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes

Dans un contexte où s’accroît l’exigence de transparence de l’action publique, de bon emploi des fonds publics et de contrôle de la probité, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes occupe une place importante. À travers ses rapports, ses avis et ses jugements, tous rendus publics, elle...
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Séance solennelle d'installation du 11 mars 2019

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu lundi 11 mars 2019 une audience solennelle. A cette occasion, elle a installé Nicolas Ferru en qualité de président de section assesseur.
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Séance solennelle d'installation du 11 février 2019

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu lundi 11 février 2019 une audience solennelle. A cette occasion elle a installé Patrick Plantard en qualité de premier conseiller et a recueilli la prestation de serment de Louis André en qualité de vérificateur.
CDBF

Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV)

La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 30 décembre 2016, un arrêt n°212-735-II « Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV) ».
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Le syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain

Le syndicat d’énergie et d’e-communication de l’Ain (SIEA), qui regroupe les 419 communes du département, exerce une compétence obligatoire (la distribution publique d’électricité) et cinq compétences optionnelles, parmi lesquelles la communication électronique. La chambre régionale des comptes (...

CDBF

Centre hospitalier de Givors (Rhône)

La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 16 novembre 2016 un arrêt n°211-739 « Centre hospitalier de Givors ».
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

Commune de Saint-Pierre de Chartreuse

Pour la chambre régionale des comptes (CRC) d’Auvergne, Rhône-Alpes, qui en a étudié la gestion de 2009 à 2014, la situation financière de Saint-Pierre de Chartreuse est très préoccupante. Station de ski, la commune souffre d’une faiblesse d’enneigement qui la conduit à diversifier ses ressources...

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Agrément dérogatoire donné à une opération de défiscalisation relevant de la loi du 23 juillet 2003 dite " loi Girardin "

La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 21 juillet 2016 un arrêt n°210-722 « Agrément dérogatoire donné à une opération de défiscalisation relevant de la loi du 23 juillet 2003 dite " loi Girardin " ».