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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Les suites données aux observations et recommandations de la Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur 2015-2016

Rapport de synthèse
CRC LA RÉUNION

Centre de gestion de la fonction publique territoriale de La Réunion (CDG 974)

La chambre régionale des comptes de La Réunion a publié les rapports d'observations définitives sur la gestion du "Centre de gestion de la fonction publique territoriale de La Réunion" (CDG 974), pour les exercices 2013 et suivants, Cahier n° 1 : Les missions, Cahier n° 2 : Les moyens.
CRC PAYS DE LA LOIRE

Les suites données aux recommandations de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire

La loi NOTRe a introduit une nouvelle obligation pour les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de présenter un rapport sur les actions entreprises à la suite des observations de la chambre régionale des comptes un an après son con...
CRC LA RÉUNION

Synthèse du suivi des recommandations 2015-2016 de la CRC La Réunion

La chambre régionale des comptes de La Réunion a publié le premier rapport de synthèse des suites données à ses recommandations, en application de l'article 107 de la loi du 7 août 2015 (loi Notré)
CRC GRAND EST

Inauguration de la chambre régionale des comptes Grand Est

Le siège de la chambre régionale des comptes (CRC) Grand Est, à Metz, a été officiellement inauguré vendredi 29 septembre 2017 en présence de Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, de Gilles Johanet, Procureur général, de Dominique Roguez, président de la chambre régionale, de plus...
CRC LA RÉUNION

Port de Longoni (Mayotte)

La chambre régionale des comptes de Mayotte a publié le rapport d'observations définitives sur la gestion du Port de Longoni (Mayotte) pour les exercices 2011 et suivants.
CRC GRAND EST

Rapport d'activité 2016

CRC PAYS DE LA LOIRE

La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire publie son rapport annuel d'activité 2016

Créées en 1982 par les lois de décentralisation, les chambres régionales des comptes exercent sur les collectivités territoriales et les établissements publics locaux un contrôle externe à la fois proche, impartial et indépendant, en assumant une fonction préventive essentielle. Composées de magistr...
CRC PAYS DE LA LOIRE

Un rapport d'observations définitives pour la commune de Saint-Cosme-en-Vairais

La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de Saint-Cosme en Vairais (Sarthe) pour la période 2011-2016.
La situation financière de la commune, qui s’est dégradée sur la période 2011-2014, a connu une amélioration en 2015. Elle re...

CRC LA RÉUNION

Les missions et les moyens de l’association Glaive

L’association Groupement de lutte anti-vectorielle, d’insertion et de valorisation de l’environnement (Glaive) a été créé en 2006 en pleine crise du Chikungunya par le Conseil Départemental de la Réunion. Après deux ans consacrés à la maîtrise de cette épidémie, l’association a diversifié ses mis...