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CRC CORSE

Rapport d'activité 2019 de la CRC de Corse
CRC CORSE

Commune de Biguglia (Haute-Corse)

Le contrôle des comptes de la commune de Biguglia a porté sur l’analyse de la situation financière de la commune ainsi que sur la construction et l’exploitation de l’espace culturel « Charles Rocchi ».
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE

Installation de Matthieu Juving à la chambre territoriale des comptes de Polynésie française

L’audience d’installation de Matthieu Juving a eu lieu à Papeete au siège de la chambre territoriale des comptes de Polynésie française le 20 juillet 2020. Il va occuper le poste de conseiller rapporteur laissé vacant en avril 2020 par Hervé Bournoville affecté à la chambre régionale des comptes d’O...
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

Rapport d'activité 2019 de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur

Vous trouverez ici le rapport d'activité 2019 de la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE

Le rapport d'activité 2019 de la chambre territoriale des comptes Polynésie française

Ce rapport d’activité 2019 paraît dans une période où la France métropolitaine et ultramarine est encore touchée par une pandémie qui frappe son activité et touche sa population. Pour autant, l’Etat, dans toutes ses composantes y compris territoriales, continue d’assumer ses missions. C’est dans ce...
CDBF

La CDBF publie son rapport annuel 2020

La Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) rend public son rapport annuel 2020. La CDBF est une juridiction financière spécialisée, de nature répressive, qui sanctionne les atteintes aux règles régissant les finances publiques, commises par les ordonnateurs, les comptables et les autres g...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE

Installation d’Adrien Gaubert à la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française

L’audience d’installation d’Adrien Gaubert a eu lieu à Papeete au siège de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française le 16 janvier 2020. Il va occuper le poste de conseiller rapporteur laissé vacant par René Maccury qui a fait valoir ses droits à la retraite.
CDBF

Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV)

La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 30 décembre 2016, un arrêt n°212-735-II « Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse (CIPAV) ».
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR

L'établissement public d'aménagement Euroméditerranée

La chambre régionale des comptes (CRC) de Provence-Alpes-Côte d'Azur a rendu public, le 24 novembre 2016, un rapport sur la gestion de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée (EPAEM), qui offre un bilan d'étape de la réalisation de cette ambitieuse opération de d...

CDBF

Centre hospitalier de Givors (Rhône)

La Cour de discipline budgétaire et financière rend public, le 16 novembre 2016 un arrêt n°211-739 « Centre hospitalier de Givors ».