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Audience publique - Prestations de serment -Jugements d'évocation - Jugement des comptes

CRTC ANTILLES-GUYANE

Les chambres régionales et territoriales des comptes des Antilles et de la Guyane tiendront une audience publique le jeudi 21 février 2019 à 9 h.
Parc d'activités La Providence, Kann'Opé, bât. D, 97181 Les Abymes.

Ordre du jour :
Prestations de serment :
- M. Frédéric CHALEUR, en qualité de vérificateur des chambres des Antilles-Guyane;
- M. François BEDOS, administrateur général des finances publiques, nommé Directeur régional des finances publiques de la Martinique.
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Jugements d'évocation :
- Commune de Bellefontaine (Martinique), exercices 2013 à 2018;
- CCAS de Bellefontaine, exercices 2013 à 2018;
- Caisse des écoles de Bellefontaine, exercices 2013 à 2018.
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Jugement des comptes :
- CENTRE HOSPITALIER DE GERONTOLOGIE DU RAIZET (Guadeloupe), exercices 2014-2015.
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