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Audience publique - Prestations de serment - Jugements des comptes

CRTC ANTILLES-GUYANE

Les chambres régionales et territoriales des comptes des Antilles et de la Guyane tiendront une audience publique le vendredi 23 novembre 2018, Parc d'activités La Providence - Kann' Opé - Bât. D - BP 157 - 97181 Les Abymes.

Prestations de serment :
- Mme Karine CARPENE, agent comptable du GIP "conseil de l'accès au droit de Saint-Barthélemy-Saint-Martin";
- M. Pascal FOUCAN, agent comptable de l'agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite des 50 pas géométriques de la Guadeloupe.
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Jugements des comptes :
- Commune de DUCOS, Martinique, affaire n° 2018-0156 (exercices 2011 à 2015);
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MARIE-GALANTE, Guadeloupe, affaire n° 2018-159 (exercices 2011 à 2016);
- Collège REMY-NAINSOUTA, Guadeloupe, affaire n° 2018-0167 (exercice 2014).