Syndicat mixte - Syndicat Mixte Oise Environnement (Oise)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 02/12/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 17/01/2011

Communauté de communes - Communauté de communes du Val de Somme (Somme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 05/11/2010
Date de communicabilité: 17/11/2010

Département - Département de l'Aisne (Aisne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 23/09/2010
Date de communicabilité: 18/10/2010

Commune - Commune de Creil (Oise)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 31/08/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 27/09/2010

Etablissement hospitalier public - Centre Hospitalier de Compiègne (Oise)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 31/08/2010
Date de communicabilité: 18/10/2010

Syndicat interdépartemental - Syndicat départemental de traitement des déchets ménagers de l'Aisne Valor'Aisne (Aisne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 19/07/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 08/10/2010

Etablissement hospitalier public - Centre Hospitalier Interdépartemental de Clermont (Oise)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 08/07/2010
Date de communicabilité: 21/10/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Saint-Quentin (Aisne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 08/07/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/10/2010

Communauté de communes - Communauté de communes du Vimeu industriel (Somme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 15/06/2010
Date de communicabilité: 19/07/2010

Commune - Commune de Doullens (Somme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 01/06/2010
Date de communicabilité: 29/06/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Creil (Oise)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 20/05/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/07/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Senlis (Oise)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 18/05/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 29/06/2010

Centre communal d'action sociale - Centre communal d'action sociale de Doullens (Somme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 30/04/2010
Date de communicabilité: 23/06/2010

Chambre de métiers - Chambre régionale de métiers et de l'artisanat de Picardie (Somme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 30/04/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 06/07/2010

Etablissement hospitalier public - Centre Hospitalier de Doullens (Somme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 27/04/2010
Date de communicabilité: 28/05/2010

Etablissement hospitalier public - Etablissement public de santé mentale départemental dev l'Aisne (Aisne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 11/02/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 11/03/2010

Communauté de communes - Communauté de communes de Château-Thierry (Aisne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 29/01/2010
Date de communicabilité: 01/03/2010

Communauté de communes - Communauté de communes du Clermontois (Oise)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Picardie, 29/01/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 18/03/2010