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Office public de l'habitat - Sarthe Habitat (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 23/12/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/01/2012
Société d'économie mixte - Societe d'economie mixte des transports en commun de l'agglomeration mancelle (SETRAM) (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 15/12/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 09/02/2012
Maison de retraite - Maison de retraite intercommunale de Segré - Sainte Gemmes d'Andigné (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 06/12/2011
Réponse 1 ; Réponse 2 ; Réponse 3
Date de communicabilité: 15/12/2011
Université - Nantes (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 02/12/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/02/2012
Communauté de communes - Castelbriantais (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 28/11/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/12/2011
Commune - Vertou (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 28/11/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/12/2011
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier du Haut Anjou (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 25/11/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/01/2012
Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 16/11/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/12/2011
Syndicat mixte - Syndicat départemental d'énergie et d'équipement de la Vendée (SYDEV) (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 15/11/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/12/2011
Commune - Châteaubriant (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 14/11/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 13/12/2011
Office public de l'habitat - Office public d'habitat de Saint-Nazaire (SILENE) (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 10/11/2011
Date de communicabilité: 15/12/2011
Département - Département de la Sarthe (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 10/11/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 16/12/2011
Commune - Saint Hilaire de Riez (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 10/11/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 16/12/2011
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier spécialisé de Montbert (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 03/11/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 19/01/2012
Commune - Vern d'Anjou (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 27/10/2011
Date de communicabilité: 22/11/2011
Association - CIDPA - Centre d'Information Départemental pour les Personnes Agées (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 24/10/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 16/12/2011
Commune - Cholet (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 13/10/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 14/11/2011
Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération du Choletais (Maine-et-Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 13/10/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/11/2011
Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé de Sainte Gemmes sur Loire (CESAME) (Maine-et-Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 12/09/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/10/2011
Commune - Saint-Nazaire (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 08/09/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/09/2011
Association - Office municipal de la jeunesse de Saint-Nazaire (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 08/09/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/09/2011
Société d'économie mixte - SEM Vendée Expansion (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 30/08/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 23/09/2011
Etablissement hospitalier public - Etablissement hospitalier de Fontenay le Comte (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 30/08/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/09/2011
Communauté d'agglomération - CARENE (Communauté d'Agglomération de la Région Nazairienne et de l'Estuaire) (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 12/08/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 13/09/2011
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier d'Ancenis (Loire-Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 04/08/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 20/10/2011
Régie - Régie départementale des passages de Vendée (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 28/07/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 08/09/2011
SEM - Société d'économie mixte d'exploitation de la Cité des Congrès de Nantes-Métropole (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 27/07/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 07/11/2011
Commune - Mayenne (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 07/07/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 29/09/2011
Communauté de communes - Pays de Mayenne (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 07/07/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 29/09/2011
Département - Conseil général de Maine-et-Loire (Maine-et-Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 28/06/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 07/11/2011
Association - Lieu Unique, Scène nationale de Nantes, association CRDC (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 23/06/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 07/07/2011
Commune - Montoir de Bretagne (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 27/04/2011
Date de communicabilité: 27/05/2011
Etablissement hospitalier public - Hôpital intercommunal Sèvre et Loire (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 15/04/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 12/05/2011
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Saint-Calais (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 08/04/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 13/05/2011
Syndicat mixte - Angers-Nantes-Opéra (SMANO) (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 10/03/2011
Date de communicabilité: 16/06/2011
SDIS - SDIS de la Sarthe (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 08/03/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 13/05/2011
SDIS - Sdis de Loire-Atlantique (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 02/03/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/03/2011
Commune - Chambretaud (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 01/03/2011
Date de communicabilité: 22/03/2011
Communauté d'agglomération - Saumur Loire Développement (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 25/02/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 31/03/2011
Commune - Saumur (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 25/02/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 01/04/2011
Commune - Donges (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 21/01/2011
Date de communicabilité: 24/02/2011
Commune - Ancenis (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 11/01/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 11/04/2011
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