Syndicat mixte - SMIX valorisation et recyclage thermique des déchets Est Anjou (SIVERT) + annexe décision sur 1 demande de rectification (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 29/12/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 18/02/2011

Université - Université du Maine (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 30/11/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 17/12/2010

Syndicat mixte - Syndicat mixte sarthois d'aménagement numérique (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 26/11/2010
Date de communicabilité: 11/02/2011

Association - Art et Culture (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 23/11/2010
Date de communicabilité: 17/12/2010

Communauté de communes - Pays des Herbiers (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 19/11/2010
Date de communicabilité: 08/12/2010

Commune - Les Herbiers (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 19/11/2010
Date de communicabilité: 13/12/2010

Commune - Château d'Olonne (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 16/11/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 14/12/2010

Commune - Rezé (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 16/11/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 17/12/2010

Communauté de communes - Pays de Château-Gontier (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 09/11/2010
Date de communicabilité: 14/12/2010

Commune - Saint-Barthélémy d'Anjou (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 30/09/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 25/10/2010

SEM - Société d'économie mixte de parking du Mans - SOPAM (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 27/09/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 02/12/2010

Département - Mayenne (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 13/09/2010
Date de communicabilité: 08/11/2010

Communauté de communes - Doué-la-Fontaine (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 10/09/2010
Date de communicabilité: 16/11/2010

Commune - Doué-la-Fontaine (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 07/09/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 22/10/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Saumur (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 06/09/2010
Date de communicabilité: 27/10/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier du Pôle Santé Sarthe et Loir (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 31/08/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 26/11/2010

Centre hospitalier spécialisé - Le Pont Piétin (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 26/08/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 17/11/2010

Commune - Changé (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 24/08/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 14/10/2010

SEM - SEM Oryon (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 20/08/2010
Réponse 1 ; Réponse 2 ; Réponse 3
Date de communicabilité: 09/09/2010

Commune - Pontchâteau (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 19/08/2010
Date de communicabilité: 29/09/2010

Communauté de communes - Pays de Pontchâteau - Saint-Gildas-des-Bois (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 19/08/2010
Date de communicabilité: 21/10/2010

Etablissement hospitalier public - Le Mans (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 13/08/2010
Date de communicabilité: 29/10/2010

SEM - SEM Agglo - Environnement (SEMAE) (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 12/08/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 27/09/2010

Commune - La Chapelle-sur-Erdre (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 06/08/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 27/09/2010

Commune - Orvault (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 06/08/2010
Date de communicabilité: 11/10/2010

Syndicat mixte - Centre Nord Atlantique (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 05/08/2010
Date de communicabilité: 04/10/2010

Syndicat intercommunal - Syndicat mixte intercommunal de réalisation et de gestion pour l'élimination des ordures ménagères (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 16/07/2010
Date de communicabilité: 10/09/2010

Commune - La Tranche-sur-Mer (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 21/06/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 23/07/2010

Centre communal d'action sociale - Centre intercommunal d'action sociale du pays de Chantonnay (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 11/06/2010
Date de communicabilité: 17/06/2010

Communauté de communes - Communauté de communes du Saosnois (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 09/06/2010
Date de communicabilité: 16/08/2010

Département - Conseil Général de Loire-Atlantique (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 08/06/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 22/06/2010

Communauté de communes - Loire et Sillon (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 20/05/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 08/07/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier Côte de Lumière (Vendée)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 03/05/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/05/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Laval (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 29/04/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/05/2010

SDIS - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Mayenne (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 27/04/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 07/06/2010

Commune - Gorron (Mayenne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 22/04/2010
Date de communicabilité: 20/05/2010

Etablissement hospitalier public - Hôpital local intercommunal du Pays de Retz (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 22/04/2010
Date de communicabilité: 21/06/2010

SDIS - Service Départemental d'Incendie et de Secours de Maine-et-Loire (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 22/04/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/07/2010

Commune - Mamers (Sarthe)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 09/03/2010
Date de communicabilité: 17/06/2010

SEM - Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 15/02/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 31/05/2010

Commune - Mûrs-Erigné (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 04/02/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/03/2010

Groupement d'intérêt public - Service commun des établissements médico-sociaux de Saint-Brévin (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 29/01/2010
Date de communicabilité: 28/04/2010

Syndicat mixte - Orchestre national des Pays de la Loire (Loire Atlantique)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 18/01/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/02/2010

SEM - Société d'Aménagement de la Région d'Angers (SARA) (Maine et Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Pays de la Loire, 15/01/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 08/03/2010