Commune - Hombourg-Haut (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 20/12/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/02/2011

Communauté de communes - Communauté de communes Epinal-Golbey (Vosges)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 26/11/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/12/2010

Commune - Forbach (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 16/11/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 02/12/2010

Commune - Custines (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 08/11/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/12/2010

Communauté de communes - Communauté de communes des Pays du Sel et du Vermois (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 28/10/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/12/2010

SDIS - Service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 28/10/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/01/2011

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier général de Sarreguemines (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 01/10/2010
Date de communicabilité: 20/12/2010

Chambre de commerce et d'industrie - Chambre de commerce et d'industrie de la Moselle (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 24/09/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 22/12/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier Saint-Nicolas de Verdun (Meuse)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 15/09/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 29/09/2010

Commune - Hayange (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 10/09/2010
Date de communicabilité: 02/11/2010

Centre communal d'action sociale - Centre communal d'action sociale de Forbach (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 09/09/2010
Date de communicabilité: 02/12/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier Saint-Charles de Commercy (Meuse)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 09/09/2010
Date de communicabilité: 03/12/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Neufchâteau (Vosges)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 07/09/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/10/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Vittel (Vosges)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 06/09/2010
Date de communicabilité: 17/12/2010

Commune - Pont-à-Mousson (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 26/08/2010
Date de communicabilité: 28/09/2010

Communauté d'agglomération - Communauté d'Agglomération de Sarreguemines Confluences : CASC (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 25/08/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/09/2010

Communauté de communes - Communauté de communes de Cattenom et environs (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 25/08/2010
Date de communicabilité: 06/10/2010

Commune - Metz (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 25/08/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 30/09/2010

Commune - Vandoeuvre-lès-Nancy (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 30/07/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/09/2010

Commune - Mirecourt (Vosges)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 05/07/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 13/09/2010

Commune - Jarny (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 30/06/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/09/2010

Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération de Forbach "Porte de France" (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 24/06/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/09/2010

Office public de l'habitat - Office public de l'habitat de la ville de Lunéville (OPH) (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 21/06/2010
Date de communicabilité: 21/09/2010

Commune - L'Hôpital (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 18/06/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/06/2010

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 09/06/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 09/07/2010

Commune - Amnéville (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 21/05/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 29/07/2010

Commune - Morhange (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 21/05/2010
Date de communicabilité: 26/06/2010

Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération du Val de Fensch (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 20/05/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/07/2010

Université - Université Henri Poincaré de Nancy I (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 30/04/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/05/2010

Commune - Rambervillers (Vosges)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 25/03/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/04/2010

Communauté de communes - Communauté de communes de Faulquemont (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 25/03/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/03/2010

Association - Nancy Jazz Pulsations (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 24/03/2010
Réponse 1 ; Réponse 2 ; Réponse 3
Date de communicabilité: 17/05/2010

Etablissement hospitalier public - Centre Hospitalier Universitaire de Nancy : CHU (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 24/03/2010
Réponse 1 ; Réponse 2 ; Réponse 3
Date de communicabilité: 31/05/2010

Office public de l'habitat - Meurthe-et-Moselle Habitat (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 16/03/2010
Date de communicabilité: 26/03/2010

SDIS - Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 16/03/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 07/06/2010

Régie - Régie de l'Opéra national de Lorraine (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 16/02/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 29/03/2010

Commune - Lunéville (Meurthe et Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 16/02/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 08/04/2010

Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 04/02/2010
Date de communicabilité: 29/03/2010

Syndicat mixte - Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est : SYDEME (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 28/01/2010
Date de communicabilité: 23/03/2010

SEM - SEM des Transports en Commun de la Région Messine : TCRM (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 28/01/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 29/03/2010

Commune - Commercy (Meuse)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 18/01/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 22/02/2010

Commune - Faulquemont (Moselle)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Lorraine, 14/01/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 18/02/2010