Communauté de communes - Communauté de communes de Guéret Saint-Vaury (Creuse)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 13/09/2011
Réponse 1
Date de communicabilité: 29/09/2011

Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération Limoges Métropole (Haute-Vienne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 03/08/2011
Date de communicabilité: 26/09/2011

Commune - Commune de Guéret (Creuse)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 16/06/2011
Date de communicabilité: 26/09/2011

Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération de Brive (Corrèze)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 10/06/2011
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 07/07/2011

Commune - Commune d'Arnac-Pompadour (Corrèze)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 08/06/2011
Date de communicabilité: 28/07/2011

Département - Département de la Creuse (Creuse)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 11/05/2011
Date de communicabilité: 06/06/2011

Commune - Commune de Bourganeuf (Creuse)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 05/05/2011
Date de communicabilité: 20/06/2011

Etablissement public local d'enseignement - Lycée d'enseignement général Jean-Baptiste Darnet à Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 11/03/2011
Date de communicabilité: 29/03/2011

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier gériatrique de Cornil (Corrèze)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Limousin, 09/03/2011
Date de communicabilité: 06/05/2011