Installation de nouveaux magistrats
Messieurs Sébastien MAIRE et Pierre KERSAUZE sont installés en qualité de premiers conseillers à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon le 4 juillet 2011. Ils sont affectés à la chambre depuis le 1er juillet 2011.
Monsieur Sébastien MAIRE, ancien élève de l’Institut National des Etudes Territoriales a commencé sa carrière comme administrateur territorial et était auparavant directeur général adjoint chargé de l’aménagement, de l’équipement, de l’économie et de l’environnement au conseil général de Tarn-et-Garonne.
Monsieur Pierre KERSAUZE, ancien élève de l’Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, directeur d’hôpital, était en poste à Lens en qualité de directeur-adjoint chargé des affaires générales et de la stratégie puis directeur-adjoint chargé des affaires financières et des systèmes d’information.
Actualité
Avis de décès
Monsieur Paul SALSOU, magistrat de 1986 à 2002 à la Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon, est décédé le 26 janvier 2012.
Ses obsèques ont eu lieu le mardi 31 janvier 2012.
Nous adressons nos sincères condoléances et toute notre sympathie à son épouse et sa famille
Le mardi 13 septembre 2011, le Premier président de la Cour des Comptes, M. Didier MIGAUD, donnait une conférence de presse sur le rapport public thématique "Les collectivités locales et la gestion des déchets ménagers et assimilés". Cette conférence était relayée par visioconférence vers les Chambres régionales des comptes.
Le Jeudi 5 mai 2011 à 11h30, Madame Hélène Gisserot, Procureur général honoraire près la Cour des comptes a remis à Monsieur Philippe Mandon, Premier conseiller honoraire et rapporteur extérieur, l'insigne de Chevalier de l'Ordre National du Mérite
La Chambre a accueilli du 15 au 21 juin 2011, trois magistrats stagiaires de la Cour des comptes du Sénégal : M. Joseph NDOUR, Conseiller référendaire, M. Amadou Ba MBODJ , Conseiller et M. Boubacar TRAORE, Conseill
Audiences publiques
Audience Publique de lecture le Mercredi 29 Juin 2011 à 9 h 30
Jugement 2011-0002 Commune d'Arques
Jugement 2011-0003 Commune de Fabrezan
Jugement 2011-0004 Commune de Fabrezan
Jugement 2011-0005 Commune de Fabrezan
Audience Publique du 21 Septembre 2010 à 10 Heures
Université de Montpellier III Paul Valéry
Office municipal du tourisme de la Grande Motte
SICTOM de Pézenas-Agde
Séance Publique de Lecture du 21 juillet 2010
Lycée Jean Jaurès à St Clément de Rivière
Communauté de Communes Séranne Pic Saint Loup
Département de la Lozère
Audience publique du 6 avril 2010 à 10 heures
Jugements des comptes concernant les organismes suivants :
- Maison de retraite de Vialas (48)
- Commune de Saint Jean de Védas (34)
- Lycée Professionnel Hôtelier Léon Blum à Perpignan (66)
Jumelage avec la Cour régionale de Marrakech
et accueil de magistrats stagiaires marocains
Dans le cadre d'une convention de jumelage entre la Chambre et la Cour régionale des comptes de Marrakech, la juridiction a reçu le 28 octobre 2009 son président, M. Benaissa TAJIOUE.
Elle a également accueilli du 19 au 29 octobre 2009, sous la coupe de l'Egide, organisme de coopération internationale, deux magistrats stagiaires de la Cour des comptes du Maroc, MM. Salaheddine EL GHAMOROU et Mohamed Abdeladim AGODAD.
Ce fut l'occasion d'une présentation de l'organisation administrative du Maroc et de son processus de décentralisation, et d'échanges d'expériences.
Audiences Solennelles
Audience solennelle du 8 avril 2011
Le 8 avril s’est tenue au siège de la chambre à Montpellier une audience solennelle en présence du Premier président de la Cour des comptes, Didier MIGAUD et de nombreuses personnalités de la région, parmi lesquelles près d’une dizaine de parlementaires.
Au cours de cette séance présidée par Nicolas BRUNNER, le nouveau procureur financier, M. Jean-Luc LE MERCIER a été installé. Il remplace Michel SOISSONG, promu président de section à Amiens.
Dans son discours, le Premier président Didier MIGAUD a tenu à rassurer sur le projet de réforme en précisant : « la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon n’est pas menacée de disparition ».
Voir les textes des discours du Premier président, du procureur financier et du président de la chambre.
Installation d'une magistrate
Madame Isabelle Arnal-Capdevielle est installée comme première conseillère à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon le 25 janvier 2011. Elle est affectée à la chambre depuis le 1er janvier 2011.
Mme Arnal-Capdevielle a commencé sa carrière comme directrice d’hôpital en occupant successivement différents postes aux hospices civils de Lyon, au centre hospitalier de Montélimar, puis au centre hospitalier à Millau.
Audience Solennelle du Mardi 11 mai 2010
Une audience solennelle s'est déroulée le mardi 11 mai 2010, installant M. Jean-Luc LE MERCIER en qualité de premier conseiller à la chambre.
M. LE MERCIER, a été élève à l'école du commissariat de l'armée de Terre à Montpellier et nommé en 2001, dans le corps des conseillers de chambre régionale.
De 2008 à 2010, il a effectué une mobilité professionnelle en qualité de magistrat des juridictions administratives au Tribunal Administratif de Montpellier.
Audience solennelle du 9 avril 2010
Une audience solennelle s'est déroulée le vendredi 9 avril 2010, installant M. Jean-Noël GOUT en qualité de président de section à la chambre.
Ancien commissaire de l'armée de l'air, M. GOUT a commencé sa carrière en occupant différents postes à Djibouti et à la direction centrale du commissariat de l'armée de l'air à Paris, puis au Tchad, à l'Ile de la Réunion, à Aix en Provence et à Sarajevo.
Nommé dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes en 1998, il a été affecté cette même année à la chambre régionale des comptes de Nord-Pas-de-Calais puis, en 2001, à celle d'Aquitaine.
Il a été promu président de section le 15 mars 2010 et affecté à cette même date à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon.
Audience solennelle du 25 septembre 2009
Une audience solennelle s'est tenue le 25 septembre 2009 dans les locaux de la chambre, en présence des personnalités élues, administratives et judiciaires de la région.
Lors de cette audience, un nouveau magistrat a été installé, M. Didier Gory, premier conseiller, précédemment affecté à la chambre régionale des comptes de Lorraine et muté à la chambre à compter du 1er septembre 2009
M. Didier Gory est attaché d’administration centrale à l’origine, il a commencé sa carrière au ministère de l’économie et des finances avant d’occuper le poste de secrétaire général de la chambre régionale des comptes de Languedoc Roussillon. Il a été nommé dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes en 2006.
Audience solennelle du 5 mars 2009
Le 5 mars 2009, Mme Elisabeth GIRARD, nouvellement promue présidente de section, a été installée en cette qualité à la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon.
Après avoir exercé diverses fonctions au sein du ministère des affaires sociales, elle a été nommée dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes en 1986.
Affectée à la chambre régionale des comptes de Rhônes-Alpes, elle a ensuite effectué une mobilité de 5 ans en tant que secrétaire générale du conseil général de Saône-et-Loire avant de rejoindre la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte-d'Azur.
Séminaire des magistrats au chateau de Flaugergues
Un séminaire des magistrats s'est déroulé le 26 novembre 2008 au chateau de Flaugergues à Montpellier.
Cette propriété doit son nom à Etienne de Flaugergues, conseiller à la Cour des comptes de Montpellier.
Elle fut également une des résidences de plaisance de Jacques-Joseph de Boussairolles, conseiller à la Cour des comptes, puis président de la Cour impériale et Baron d'Empire en 1813, qui épousa en 1762 Gillette de Flaugergues.
Les magistrats de la chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon devant le chateau de Flaugergues, lors du séminaire du 26 novembre 2008.
Les magistrats posant dans l'escalier du chateau de Flaugergues.
Les magistrats devant les jardins du chateau de Flaugergues.
Colloque international à la faculté de droit de Montpellier
30-31 octobre 2008, la Chambre sera représentée au colloque international à la Faculté de Droit de Montpellier, organisé par l'Institut de Droit européen des Droits de l'Homme et la Société française de Finances publiques : "Réforme des procédures des juridictions financières et Convention européenne des Droits de l'Homme". Ouverture des travaux par M. Jean-François BENARD, Procureur Général près la Cour des comptes.
Programme et Bulletin d'information sur le site suivant :
www.idedh.fr
