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Vous trouverez dans ces pages des informations sur la chambre régionale.
La rubrique « Productions » vous permet de consulter les observations rendues publiques par la chambre régionale des comptes au cours des dix dernières années. Les avis budgétaires et une sélection de jugements sont également disponibles.
Actualités
Les derniers rapports d'observations publiés
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier universitaire (CHU) de Caen (Calvados)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Basse-Normandie, 26/05/2010
Date de communicabilité: 29/06/2010
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Saint Hilaire du Harcouët (Manche)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Basse-Normandie, 10/05/2010
Date de communicabilité: 29/06/2010
Département - Département de la Manche (Manche)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Basse-Normandie, 27/05/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/06/2010
Participation de la CRC aux rapports publics de la Cour des comptes
12/2009 - La chambre régionale des comptes de Basse-Normandie a contribué au rapport public thématique de la Cour des comptes sur "Les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels".
02/2009 - La chambre régionale des comptes de Basse-Normandie a contribué au rapport public annuel de la Cour des comptes sur les "Suites données aux observations des juridictions financières : la prise en charge des personnes âgées dépendantes".
10/2008 - La chambre régionale des comptes de Basse-Normandie a contribué au rapport public thématique de la Cour des comptes sur "La formation professionnelle tout au long de la vie".
07/2008 - La chambre régionale des comptes de Basse-Normandie a contribué au rapport public thématique de la Cour des comptes sur "Les aéroports français face aux mutations du transport aérien".
