Association - Association Pop'art (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 30/12/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 11/02/2011

Etablissement public local d'enseignement - Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Brioude-Bonnefont (Haute-Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 29/12/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/04/2011

Entreprise privée - Société anonyme à objet sportif (SAOS) Stade Aurillacois Cantal Auvergne (Cantal)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 02/12/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/02/2011

Association - Association Stade Aurillacois Cantal Auvergne (Cantal)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 02/12/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/02/2011

Entreprise privée - Sarl Aurillac Cantal Rugby Développement (Cantal)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 02/12/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/02/2011

Syndicat mixte - Syndicat mixte de traitement des résidus urbains (S.Y.M.T.R.U.) (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 10/11/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 07/12/2010

Société d'économie mixte - Société d'économie mixte Volcans (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 07/11/2010
Réponse 1 ; Réponse 2 ; Réponse 3 ; Réponse 4 ; Réponse 5
Date de communicabilité: 31/01/2011

Association - association Le Transfo Art et Culture en Auvergne (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 20/07/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/09/2010

Commune - Volvic (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 01/07/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/09/2010

Commune - Yssingeaux (Haute Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 20/05/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 04/06/2010

Région - Auvergne (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 04/05/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 24/06/2010

Syndicat mixte - Syndicat Mixte des Transports en Commun de L’agglomération clermontoise (SMTC) (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 22/04/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/05/2010

SEM - Société anonyme d’économie mixte T2C (SAEM T2C) (Puy-de-Dôme)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 31/03/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/05/2010

Communauté de communes - Communauté de communes du pays de Paulhaguet (Haute Loire)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 24/03/2010
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 12/04/2010

Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier (Allier)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Auvergne, 09/03/2010
Réponse 1
Date de communicabilité: 29/03/2010