|
Office public de l'habitat - Office public de l'habitat du département de la Dordogne "Horizon-Habitat" (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 18/12/2009
Date de communicabilité: 18/02/2010
Commune - Bègles (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/12/2009
Date de communicabilité: 19/12/2009
SEM - SEM IN CITE - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2009
Date de communicabilité: 17/12/2009
Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération du Grand Dax (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2009
Date de communicabilité: 27/01/2010
Commune - Carignan-de-Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/12/2009
Date de communicabilité: 09/12/2009
Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé de Cadillac - Cadillac-sur-Garonne (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 01/12/2009
Date de communicabilité: 08/01/2010
Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé Charles Perrens - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/11/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 17/12/2009
Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé des Pyrénées - Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/11/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/12/2009
Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération Pau Pyrénées (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/11/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 11/12/2009
Syndicat mixte - Syndicat mixte intercommunal de collecte et de valorisation des déchets du Libournais (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 13/10/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 25/11/2009
Commune - Parentis-en-Born (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 28/09/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 10/11/2009
Commune - Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/09/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 12/10/2009
Communauté urbaine - communauté urbaine de Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/09/2009
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 06/11/2009
SDIS - S.D.I.S. de la Gironde (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 08/09/2009
Date de communicabilité: 24/09/2009
Commune - Ribérac (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 08/09/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/10/2009
Communauté de communes - Communauté de communes du Ribéracois (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 08/09/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 14/10/2009
Commune - Lormont (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 08/09/2009
Date de communicabilité: 16/10/2009
Commune - Floirac (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 08/09/2009
Date de communicabilité: 14/12/2009
Commune - Saint-Loubès (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/09/2009
Date de communicabilité: 28/09/2009
Maison de retraite - Maison de retraite "Fondation Escarraguel" - Ambès (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/09/2009
Date de communicabilité: 28/09/2009
Commune - Sainte-Livrade (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/09/2009
Date de communicabilité: 05/11/2009
Syndicat d'électrification - Syndicat départemental d'énergies de la Dordogne (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/08/2009
Date de communicabilité: 05/11/2009
Association - Association Sporting Union Agenais Rugby (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/08/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 12/10/2009
Entreprise privée - S.A.S.P. Sporting Union Agen Lot-et-Garonne (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/08/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 12/10/2009
Commune - Montussan (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/06/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/09/2009
Centre régional de documentation pédagogique - C.R.D.P. d'Aquitaine (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 16/06/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 06/11/2009
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/06/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 02/07/2009
Office public de l'habitat - O.P.H. de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 14/05/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 10/06/2009
Commune - Saint Jean d'Illac (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/05/2009
Date de communicabilité: 04/06/2009
Commune - Vianne (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/05/2009
Date de communicabilité: 04/06/2009
SEM - Société d'économie mixte des Grands Garages et Parkings de Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/05/2009
Date de communicabilité: 25/05/2009
Commune - Nontron (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/05/2009
Date de communicabilité: 15/06/2009
Etablissement d'enseignement agricole - E.P.L.E.F.P.A. de Libourne - Montagne (Etablissement public local d'enseignement et formation professionnelle agricole) (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/05/2009
Date de communicabilité: 30/06/2009
Commune - Castelnaud-la-Chapelle (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/05/2009
Date de communicabilité: 27/06/2009
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Libourne (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/05/2009
Date de communicabilité: 26/06/2009
Syndicat mixte - S.M. des transports en commun de l'agglomération de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/04/2009
Date de communicabilité: 12/06/2009
Commune - Linxe (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/04/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 26/06/2009
Syndicat mixte - Syndicat mixte pour le traitement des boues (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/04/2009
Date de communicabilité: 02/12/2009
Commune - Navarrenx (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 20/04/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/05/2009
Commune - Le Bouscat (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/04/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 12/05/2009
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de la Côte Basque - Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 23/03/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 29/04/2009
Commune - Lit-et-Mixe (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 17/03/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/04/2009
Commune - Saint Seurin sur l'Isle (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/02/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 11/03/2009
Syndicat mixte - S.M.I.C.T.O.M. (Syndicat mixte pour la collecte et le traitement des déchets ménagers) - Aiguillon (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/02/2009
Date de communicabilité: 03/03/2009
Etablissement public industriel et commercial - E.P.I.C. Biarritz Tourisme (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/02/2009
Date de communicabilité: 08/04/2009
Maison de retraite - Maison de retraite "Les Balcons de Tivoli" - Le Bouscat (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/02/2009
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/04/2009
Centre communal d'action sociale - C.C.A.S. de la ville de Périgueux (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/01/2009
Date de communicabilité: 17/02/2009
|
