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Syndicat mixte - PERIBUS - (Syndicat mixte de transports urbains de l'agglomération périgourdine) - Périgueux (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 16/12/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/01/2009
Commune - Casteljaloux (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 16/12/2008
Date de communicabilité: 04/03/2009
Commune - Trélissac (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 16/12/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 02/04/2009
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Dax (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 16/12/2008
Date de communicabilité: 30/04/2009
Société privée - S.A.S.P. Aviron Bayonnais Rugby Pro - Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/12/2008
Association - Association Aviron Bayonnais Rugby - Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2008
Date de communicabilité: 19/12/2008
Communauté d'agglomération - C.O.B.A.S. (Communauté d'Agglomération du Bassin d'Arcachon Sud) (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2008
Date de communicabilité: 22/12/2008
Etablissement hospitalier public - Hôpital local - Ribérac (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2008
Date de communicabilité: 22/01/2009
Commune - Gironde sur Dropt (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/12/2008
Date de communicabilité: 17/12/2008
Etablissement hospitalier public - Hôpital local de Saint-Astier (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/12/2008
Date de communicabilité: 22/12/2008
Communauté d'agglomération - C.A.P. (communauté d'agglomération périgourdine) - Périgueux (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/12/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/01/2009
Commune - Périgueux (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/12/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/01/2009
Commune - Saint-Astier (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/12/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/01/2009
Office du tourisme - Association office de tourisme de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/11/2008
Date de communicabilité: 19/12/2008
Communauté d'agglomération - C.A.B.A.B. (Communauté d'agglomération de Bayonne-Biarritz-Anglet) (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 14/11/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 22/12/2008
Commune - Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 14/11/2008
Date de communicabilité: 19/12/2008
Office public d'aménagement et de construction - O.P.A.C. Gironde Habitat - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 14/11/2008
Date de communicabilité: 05/12/2008
Commune - Martignas-sur-Jalle (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/11/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/11/2008
Chambre de commerce et d'industrie - C.C.I. de Lot-et-Garonne - Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 03/11/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 24/11/2008
Commune - Talence (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 03/11/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/12/2008
Commune - Pauillac (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/10/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 04/12/2008
Office public d'aménagement et de construction - O.P.A.C. Aquitanis - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 20/10/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/12/2008
Commune - Gradignan (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/10/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/10/2008
Commune - Cussac-Fort-Médoc (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 01/10/2008
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Sarlat (24)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 24/10/2008
Commune - Villandraut (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 27/11/2008
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Montpon (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 12/08/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 21/10/2008
Institution sociale ou médico-sociale - Centre de long séjour de Morcenx (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 12/08/2008
Date de communicabilité: 22/10/2008
Commune - Sabres (40)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/08/2008
Date de communicabilité: 30/09/2008
Commune - Vendays-Montalivet (33)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/08/2008
Date de communicabilité: 27/10/2008
Commune - Arcachon (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 01/08/2008
Date de communicabilité: 24/09/2008
Régie - Régie du Port d'Arcachon (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 01/08/2008
Date de communicabilité: 18/09/2008
Office public d'habitations à loyer modéré - O.P.M.H.L.M. de Périgueux (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/07/2008
Date de communicabilité: 25/06/2008
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel Louis Couffignal - Villeneuve-sur-Lot (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/07/2008
Date de communicabilité: 09/10/2008
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel Pré de Cordy - Sarlat (24)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/07/2008
Date de communicabilité: 25/09/2008
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel André Campa - Jurançon (64)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/07/2008
Date de communicabilité: 23/10/2008
SEM - SEMIPER (SEM du Périgord) - Coulounieix-Chamiers (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/07/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/11/2008
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel Cité scolaire Saint-Exupéry - Parentis-en-Born (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/07/2008
Date de communicabilité: 04/12/2008
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel Anatole de Monzie - Bazas (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 23/06/2008
Date de communicabilité: 30/06/2008
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel La Morlette - Cenon (33)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 23/06/2008
Date de communicabilité: 06/11/2008
SDIS - S.D.I.S. 47 - Foulayronnes (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 10/06/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 25/07/2008
Communauté de communes - Communauté de communes du Confluent - Aiguillon (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/06/2008
Date de communicabilité: 25/06/2008
Syndicat mixte - SYDEC (Syndicat mixte départemental d'équipement des communes des Landes) - Mont de Marsan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/06/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 16/06/2008
Commune - Saint-Christoly-de-Blaye (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/06/2008
Date de communicabilité: 17/09/2008
Commune - Marmande (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 29/05/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/06/2008
Etablissement d'enseignement agricole - E.P.L.E.A. "La Peyrouse" - Coulounieix-Chamiers (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 28/05/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 02/07/2008
Etablissement d'enseignement agricole - E.P.L.E.A. des Landes - Heugas (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 28/05/2008
Date de communicabilité: 01/07/2008
Etablissement d'enseignement agricole - E.P.L.E.A. "Armand Fallières" - Nérac (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 28/05/2008
Date de communicabilité: 30/06/2008
Département - Conseil général de la Gironde - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 26/06/2008
Commune - Le Barp (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 27/06/2008
Commune - Guîtres (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Date de communicabilité: 26/06/2008
Commune - Biscarrosse (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Date de communicabilité: 07/07/2008
Régie - Régie communautaire des parcs de stationnement (P.A.R.C.U.B.) - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 08/07/2008
Commune - Sanguinet (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Date de communicabilité: 18/06/2008
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier d'Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Date de communicabilité: 04/07/2008
Communauté de communes - Communauté de communes du Val de Garonne - Marmande (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Date de communicabilité: 03/07/2008
Commune - Langoiran (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/05/2008
Date de communicabilité: 21/07/2008
Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Lot-et-Garonne - Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 20/05/2008
Date de communicabilité: 10/07/2008
Commune - Soussans (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 19/05/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 07/07/2008
Syndicat mixte - S.M.A.D. (Syndicat mixte pour l'aérodrome départemental) d'Agen - Le Passage (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/04/2008
Date de communicabilité: 11/07/2008
Communauté d'agglomération - Communauté d'agglomération du Marsan - Mont de Marsan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 21/04/2008
Date de communicabilité: 30/05/2008
Commune - Anglet (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 17/04/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 27/05/2008
Commune - Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 14/04/2008
Date de communicabilité: 26/05/2008
Commune - Houeillès (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/04/2008
Date de communicabilité: 15/05/2008
Commune - Castillon le Bataille (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/04/2008
Date de communicabilité: 27/06/2008
Commune - Sarlat la Canéda (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/04/2008
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 27/06/2008
Communauté de communes - Communauté de communes de la Pointe du Médoc - Soulac-sur-Mer (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/04/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/06/2008
Syndicat mixte - Syndicat mixte du Parc Naturel des Landes de Gascogne - Belin-Beliet (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/04/2008
Date de communicabilité: 03/07/2008
Commune - Gastes (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 10/04/2008
Date de communicabilité: 21/05/2008
Régie - Régies d'Aire-Sur-Adour (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 10/04/2008
Date de communicabilité: 20/12/2007
Chambre de commerce et d'industrie - C.C.I. de Dordogne (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 25/01/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 31/03/2008
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier d'Arcachon - La Teste de Buch (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/01/2008
Date de communicabilité: 17/04/2008
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier départemental de la Candélie - Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/01/2008
Date de communicabilité: 17/04/2008
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/01/2008
Réponse 1
Date de communicabilité: 22/05/2008
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