Rapports d'observations définitives 2007 - Chambre régionale des comptes Aquitaine

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Etablissement public local d'enseignement - Lycée Condorcet - Arcachon (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 18/12/2007
Date de communicabilité: 15/04/2008

Université - Université de Pau et des pays de l'Adour (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 14/12/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 31/01/2008

Commune - Aire sur Adour (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/11/2007
Date de communicabilité: 13/12/2007

Syndicat mixte - Syndicat mixte pour l'aménagement et l'exploitation de l'aérodrome de Biarritz-Anglet-Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/11/2007
Date de communicabilité: 22/01/2008

Commune - Mimizan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/11/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/04/2008

Communauté de communes - Communauté de communes d'Aire sur Adour (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/11/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 12/12/2007

Entente interdépartementale - Institution Adour - Mont de Marsan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/11/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 24/01/2008

Commune - Lescar (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 19/11/2007
Date de communicabilité: 18/12/2007

Etablissement public local - Etablissement public départemental Clairvivre - Salagnac (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 19/11/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 30/01/2008

Commune - Carsac-Aillac (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 12/11/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/09/2007

Commune - Bergerac (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 12/11/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/12/2007

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Mont de Marsan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 12/11/2007
Date de communicabilité: 26/10/2007

SEM - S.A. Habitat Sud Atlantic - Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 29/10/2007
Date de communicabilité: 19/12/2007

Commune - Pessac (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 19/10/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 13/12/2007

Commune - Naujac sur Mer (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/09/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/11/2007

Commune - Le Pian-Médoc (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 16/10/2007

Chambre de métiers - Chambre des métiers et de l'artisanat des Landes - Mont de Marsan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Date de communicabilité: 05/11/2007

Commune - Billère (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Date de communicabilité: 14/11/2007

Commune - Saint Laurent-Médoc (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 26/09/2007

Commune - Monein (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 16/10/2007

Commune - Pecorade (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Date de communicabilité: 01/10/2007

Communauté de communes - Communauté de communes de Bergerac - Pourpre (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Date de communicabilité: 11/10/2007

Chambre de commerce et d'industrie - C.C.I. Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/09/2007
Date de communicabilité: 05/11/2007

Commune - Mont de Marsan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 03/08/2007
Date de communicabilité: 27/09/2007

Commune - Talais (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 13/07/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/08/2007

Commune - Blaye (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 13/07/2007
Date de communicabilité: 04/07/2007

Communauté d'agglomération - Communauté d'Agglomération du Grand Dax (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 13/07/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/09/2007

Université - Université Victor Segalen Bordeaux 2 (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/07/2007
Date de communicabilité: 10/10/2007

Commune - Saint Paul les Dax (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 29/06/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 31/07/2007

Commune - Lons (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/06/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 19/07/2007

Commune - Avensan (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/06/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 28/09/2007

SEM - SEMITOUR Périgord - Périgueux (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/06/2007
Date de communicabilité: 26/10/2007

Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique (S.I.R.P.) Balizac - Origne - Saint Léger de Balson (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/06/2007
Date de communicabilité: 26/06/2007

Commune - Cenon (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/06/2007
Date de communicabilité: 11/07/2007

Syndicat intercommunal - S.I.R.P. - Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique - Le Tempe - Saumos (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/06/2007
Date de communicabilité: 10/09/2007

Commune - Villenave d'ornon (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 01/06/2007
Date de communicabilité: 29/05/2007

Région - Conseil régional d'Aquitaine (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 01/06/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 25/06/2007

Commune - Villeneuve-sur-Lot (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 31/05/2007
Date de communicabilité: 13/07/2007

Etablissement d'enseignement agricole - Lycée agricole de Bazas (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 31/05/2007
Date de communicabilité: 20/11/2007

Etablissement d'enseignement agricole - Ecole de viticulture et d'oenologie La Tour Blanche - Bommes (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 31/05/2007
Date de communicabilité: 20/11/2007

Commune - Brantôme (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/04/2007
Date de communicabilité: 12/06/2007

Office public d'habitations à loyer modéré - O.P.M.H.L.M de Dax (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/04/2007
Date de communicabilité: 29/06/2007

Chambre de commerce et d'industrie - Chambre de Commerce et d'Industrie - Mont de Marsan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/04/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 02/07/2007

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Périgueux (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 19/04/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/06/2007

Centre communal d'action sociale - Centre communal d'Action sociale de Villenave d'Ornon (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/04/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 10/05/2007

Office public d'habitations à loyer modéré - Office 64 de l'Habitat - Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/03/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 26/04/2007

Association - Office Artistique de la Région Aquitaine (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 27/03/2007
Date de communicabilité: 12/06/2007

Commune - Dax (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 23/03/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 03/05/2007

Office public d'habitations à loyer modéré - O.P.M.H.L.M. de Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/03/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 24/05/2007

Chambre de commerce et d'industrie - Chambre de commerce et d'industrie Pays Basque (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 20/03/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 15/06/2007

Communauté de communes - Communauté de communes du Villeneuvois - Casseneuil (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 13/03/2007
Date de communicabilité: 30/03/2007

Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier intercommunal de Marmande-Tonneins (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 13/03/2007
Date de communicabilité: 19/04/2007

Chambre de métiers - Chambre de métiers et de l'artisanat de Lot et Garonne - Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/02/2007
Date de communicabilité: 06/07/2007

Chambre de métiers - Chambre de métiers et de l'artisanat de la Dordogne (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/02/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 25/06/2007

Commune - Tonneins (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 01/02/2007
Date de communicabilité: 29/03/2007

Etablissement public local - Etablissement public des stations d'altitude (E.P.S.A.) - Izeste (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 26/01/2007
Date de communicabilité: 30/03/2007

Commune - Creysse (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 19/01/2007
Date de communicabilité: 05/04/2007

Syndicat mixte - Syndicat mixte du Bergeracois pour la gestion des déchets (S.M.B.G.D.) (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 19/01/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 27/02/2007

Commune - Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 12/01/2007
Réponse 1
Date de communicabilité: 23/02/2007

Chambre de commerce et d'industrie - Chambre régionale de commerce et d'industrie d'Aquitaine (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/01/2007
Date de communicabilité: 21/06/2007

Commune - Laroque-Timbaut (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 09/01/2007
Date de communicabilité: 27/11/2007

Chambre de commerce et d'industrie - Chambre de commerce et d'industrie de Pau Béarn (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/01/2007
Date de communicabilité: 12/03/2007

Chambre de métiers - Chambre des métiers et de l'artisanat des Pyrénées Atlantiques (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/01/2007
Date de communicabilité: 29/06/2007