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SEM - Société d'aménagement de Lot et Garonne - Agen (Lot et Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 08/12/2006
Réponse 1
Date de communicabilité: 20/12/2006
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Bergerac (Dordogne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2006 Date de communicabilité: 15/12/2006
Commune - La Teste de Buch (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/12/2006
Réponse 1 ; Réponse 2
Date de communicabilité: 14/12/2006
Commune - Nérac (Lot-et-Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 17/10/2006
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de la Côte Basque à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/09/2006
Réponse 1
Commune - Hendaye (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/09/2006
Chambre de métiers - Chambre de métiers et de l'atisanat de la Gironde - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 21/09/2006 Date de communicabilité: 16/10/2006
Etablissement hospitalier public - Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux (Talence (Gironde))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 14/09/2006
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier Saint-Cyr (Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/09/2006
Commune - Lège-Cap Ferret (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2006
Réponse 1
Office public d'habitations à loyer modéré - Office public municipal d'H.L.M. Agen Habitat (Lot-et-Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2006
Commune - Villeréal (Lot-et-Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2006
Réponse 1
Chambre de métiers - Fonds d'assurance formation de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Aquitaine - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2006 Date de communicabilité: 30/11/2006
Chambre de métiers - Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Aquitaine - Bordeaux (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 05/09/2006 Date de communicabilité: 30/11/2006
Maison de retraite - Centre de soins, Long séjour et Maison de retraite de Podensac (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 10/08/2006
Réponse 1
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier Pasteur (Langon (Gironde))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 08/08/2006
Département - Landes
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/08/2006
Réponse 1
Commune - Montfort-en-Chalosse (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/08/2006
Département - Dordogne
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/08/2006
Réponse 1
Commune - Hinx-sur-Adour (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 10/07/2006
Communauté de communes - Communauté de communes du canton d'Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/07/2006
Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Atlantiques (Pau)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/07/2006
Centre de gestion de la fonction publique territoriale - Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes (Saint-Sever)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 07/07/2006
Département - Lot-et-Garonne
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 04/07/2006
Réponse 1
Office public d'Aménagement et de Construction - OPAC HABITALYS (Agen (Lot-et-Garonne))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 03/07/2006
Commune - Saint-Médard-en-Jalles (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/06/2006
Réponse 1
Commune - Sarbazan (Landes)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/06/2006
Réponse 1
Commune - Orthez (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/06/2006
Réponse 1
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Nérac (Lot-et-Garonne)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 22/06/2006
Etablissement public local d'enseignement - Lycée professionnel industriel et hôtelier Jean Monet (Libourne (Gironde))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 06/06/2006
Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé de Cadillac (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 30/05/2006
Etablissement d'enseignement agricole - Lycée agricole de Pau-Montardon (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/05/2006
Commune - Libourne (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 28/04/2006
Centre hospitalier spécialisé - Centre hospitalier spécialisé Charles Perrens (Bordeaux (Gironde))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 13/04/2006
Office public d'habitations à loyer modéré - O.P.D.H.L.M. des Landes (Mont-de-Marsan (Landes))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/04/2006
Etablissement hospitalier public - Centre hospitalier de Libourne (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 11/04/2006
Commune - Saint-Loubès (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 28/03/2006
SDIS - Service départemental d'incendie et de secours de la Dordogne (SDIS 24) (Périgueux (Dordogne))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 21/03/2006
Réponse 1
Commune - Commune de Pau (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 10/03/2006
Réponse 1
Université - Université de Bordeaux 1 (Talence (Gironde))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 02/03/2006
Réponse 1
Département - Pyrénées-Atlantiques
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 24/02/2006
Réponse 1
SEM - SEM ESG (Electricité Services Gironde) (Bordeaux (Gironde))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 10/02/2006
Réponse 1
Commune - Floirac (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 31/01/2006
Réponse 1
Association - Union Sportive Testerine Section rugby (La Teste de Buch (Gironde))
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 26/01/2006
Réponse 1
Etablissement public local d'enseignement - Lycée de Libourne Montagne (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 18/01/2006
Commune - Bègles (Gironde)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 17/01/2006
Réponse 1
SEM - SOGICOBA (Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)
Rapport d'observations définitives, C.R.C. Aquitaine, 03/01/2006
Réponse 1
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