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Les petits frères des pauvres
17/02/2016 Générosité Cour des comptes

Les petits frères des Pauvres

La Cour des comptes rend public, le 17 février 2016, un rapport, établi en application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financières, sur l’asso...

Photo de la CRC IDF  

La chambre régionale de comptes d'Île-de-France publie son rapport d'activité 2015

Gestion de la ville de Levallois-Perret  

La chambre régionale des comptes (CRC) d’Ile-de-France rend public, le 16 février 2016, un rapport sur la gestion de la ville de Levallois-Perret pour les ex...

La dépense fiscale ISF-PME  

La Cour des comptes rend public, le 15 février 2016, un référé sur la dépense fiscale ISF-PME. Créé en 2007, ce dispositif permet aux contribuables investiss...

Couverture du rapport public annuel 2016  

La Cour des comptes rend public, le 10 février 2016, son rapport public annuel. Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d’observ...

Rapport public annuel 2016 - La filière de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon  

Dans le cadre de son rapport public annuel 2016, la Cour des comptes a établi, à partir des travaux de la chambre régionale des comptes d’Île-de-France, cham...

Rapport public annuel 2016 - Les transports ferroviaires régionaux en Île-de-France - Suivi des recommandations  

La Cour des comptes procède, dans le cadre de son rapport public annuel 2016, au suivi des recommandations portées par le rapport public thématique de 2010 c...

Rapport public annuel 2016 - Tome 2 - les travaux de la CRC ÎDF  

Le deuxième tome du rapport public annuel 2016 de la Cour des comptes précise les missions d’examen de gestion des chambres régionales des comptes.

Communauté de communes Beaune, Côte et Sud (21)  

La CRC Bourgogne, Franche-Comté a rendu public le 8 février dernier un rapport d'observations définitives sur la gestion de la communauté de communes de Beau...

Communauté de communes Arc Sud Bretagne, à Muzillac (Morbihan)  

La chambre régionale des comptes de Bretagne a rendu public le 8 février 2016 un rapport d’observations définitives concernant la gestion de la Communauté de...

 
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