A la une

01/07/2015 Travail - Emploi

cour des comptes

Pôle emploi à l’épreuve du chômage de masse

La Cour des comptes rend public, le 2 juillet 2015, un rapport thématique consacré à Pôle emploi. Issu de la fusion en 2008 de l’ANPE et des Assédic, Pôle emploi est le plus gros opérateur de l’État, avec 53 000 agents, plus d’un millier d’agences...
07/07/2015 Entreprises publiques

cour des comptes

Les comptes et la gestion de l’Imprimerie nationale

La Cour des comptes rend public, le 7 juillet 2015, un rapport sur les comptes et la gestion de l’Imprimerie nationale pour les exercices 2009 à 2014. L’activité et les métiers de l’entreprise publique ont fortement évolué à la suite des réformes...
06/07/2015 Culture - communication

crc île-de-france

Le théâtre musical de Paris

La chambre régionale des comptes (CRC) d’Ile-de-France rend public, le 6 juillet 2015, un rapport sur la gestion de 2005 à 2012 de l’association du théâtre musical de Paris, créée en 1979 à l’initiative de la Ville de Paris pour exploiter le théât...
24/06/2015 Situation d'ensemble

cour des comptes

Situation et perspectives des finances publiques

La Cour des comptes a rendu public, le 24 juin 2015, son rapport annuel sur la situation et les perspectives des finances publiques, établi en application de l’article 58-3° de la loi organique relative aux lois de finances et destiné à nourrir le...
01/07/2015 Collectivités territoriales

crc île-de-france

Le département de Seine-Saint-Denis

La chambre régionale des comptes (CRC) d’Ile-de-France a rendu public, le 30 juin 2015, un rapport sur la gestion du département de Seine-Saint-Denis pour les exercices 2010 à 2014. La CRC estime que, malgré des améliorations notables, les efforts...
24/06/2015 Collectivités territoriales

crc provence-alpes-côte d'azur

La construction du grand stade de Nice

La chambre régionale des comptes (CRC) de Provence-Alpes-Côte d’Azur rend public, le 26 juin 2015, un rapport sur la construction du grand stade, dit Allianz Riviera, de Nice. Le contrôle a porté sur les conditions du recours à la formule du parte...
22/06/2015 Sécurité sociale

cour des comptes

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale 2014

La Cour des comptes a rendu public, le 22 juin 2015, son rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour l’exercice 2014. Le fait que la Cour s’assure de la régularité, de la sincérité et de la fidélité de ces compt...

On en parle

08/07/2014 Travail - Emploi

cour des comptes

Le recours par Pôle emploi aux opérateurs privés

La Cour des comptes a rendu public, le 8 juillet 2014, un rapport sur le recours par Pôle em...
19/06/2015 Sport

crc île-de-france

L’association Levallois Sporting Club

La chambre régionale des comptes (CRC) d’Ile-de-France a rendu public, le 19 juin 2015, un r...
01/04/2015 Culture - communication

cour des comptes

Radio France : les raisons d’une crise, les pistes d’une réforme

La Cour des comptes rend public, le 1er avril 2015, un rapport consacré à Radio France, soci...
24/07/2013 Transports

cour des comptes

Les relations entre l’État et les sociétés concessionnaires d’autoroutes

La Cour des comptes a rendu public, le 24 juillet 2013, un rapport sur les relations entre l...
18/12/2014 Retraite

cour des comptes

Garantir l’avenir des retraites complémentaires des salariés (Agirc et Arrco)

La Cour des comptes a rendu public pour la première fois, le 18 décembre 2014, un rapport su...
10/10/2013 Situation d'ensemble

cour des comptes

Les services de l’État et la lutte contre la fraude fiscale internationale

La Cour des comptes rend public, jeudi 10 octobre 2013, un référé de son Premier président s...
11/02/2015 Situation d'ensemble

cour des comptes

Le rapport public annuel 2015

La Cour des comptes a rendu public, le 11 février 2015, son rapport public annuel. Ce rappor...
17/09/2014 Sécurité sociale

cour des comptes

La sécurité sociale

La Cour des comptes a rendu public, le 17 septembre 2014, un rapport sur l’application des l...

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